Dans beaucoup de situations différentes, des individus ont besoin de l’intervention de notaire pour régler des problèmes entre familles, des soucis d’héritage… Et cela est nécessaire afin d’avoir les bons papiers et les bons actes notariés.

Mais les notaires ne travaillent bien évidemment pas gratuitement, ils appliquent certains frais à tous les types d’intervention qu’ils exercent. Certains sont bien plus coûteux que d’autres, mais il existe tout un dispositif mis en place.

Pour calculer ces frais de notaire, il est nécessaire de connaître tous les facteurs qui entrent en jeu, ainsi que tous les types d’honoraires.

Comment sont calculés les frais de notaire ?

Faire appel à un notaire est nécessaire dans plusieurs cas différents, le plus commun est celui de l’héritage ou de la passation de biens, qu’ils soient immobiliers ou non mais c’est le cas dans la plupart des situations.

Le notaire met donc en règle toute la procédure et la rend possible grâce à son frais notaireexpertise, cependant ses services ne sont pas gratuits et peuvent coûter plus ou moins cher selon leur importance et l’urgence des cas.

Le calcul de ces frais est basé sur de nombreux facteurs différents appliqués par tous les notaires possibles, il est donc possible d’arriver à des résultats très concluants.

Parmi ces facteurs, les principaux sont :

  • Les honoraires ;

  • Les droits et les taxes ;

  • Les sommes déboursées par le notaire et les frais annexes.

Certains de ces facteurs sont directement imposés par la loi, il existe des tableaux que les notaires sont obligés de respecter à la lettre sinon ils risquent d’être punis par la loi. Ces frais-là sont alors les mêmes partout.

Cependant, il existe d’autres frais qui sont imposés par le notaire lui-même, c’est-à-dire qu’il est le seul à pouvoir contrôler leurs montants et ils ne dépendent de rien ni de personne si ce n’est le professionnel.

En ce qui concerne les débours et les frais annexes, ils sont versés par le notaire lors de la procédure, mais le client doit tout rembourser à la fin de la prestation.

Il ne faut pas oublier que ceci ne concerne que les grandes lignes, car il existe davantage d’informations à connaître pour un calcul de frais de notaire pertinent. Il est également possible de réduire le montant final grâce à certaines astuces.

Est-il possible de réduire les coûts des frais de notaire ?

La réponse simple à cette question est positive, mais seulement dans certains cas. Cela concerne par exemple l'acquisition d’un bien immobilier neuf, jamais habité auparavant.

Dans ce cas-là, la TVA appliquée passe d’environ 5 % à 1 % seulement, cela entraîne donc une baisse considérable des coûts des frais de notaire, qui dépendent également de cette valeur.

À partir d’un certain prix de vente d’un bien immobilier, fixé généralement à environ 150 000 €, le notaire peut faire des réductions à ses clients concernant les émoluments, mais toujours dans des limites précises.

Enfin, il est possible de comparer entre les notaires afin de tomber sur celui qui présente les honoraires libres les moins élevés, de cette façon la facture peut s’alléger un peu.