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Le locataire est toujours le premier à être blâmé, quelles que soient les circonstances, quand quelque chose se passe dans un logement en location.
Cependant, est-il vraiment constamment en faute en cas de gros travaux ?
Et surtout, comment faire pour faire valoir ses droits si on est locataire d’un logement quand on fait de gros travaux ?
Les réponses à ces questions sont expliquées dans notre article !
À quoi peut s’attendre le locataire ?
En cas de gros travaux et de manière générale, le locataire possède plusieurs droits.
La majorité des locataires qui ne s’informent pas de leurs droits peuvent faire l’objet d’arnaques ou bien être lésés par les propriétaires.
Ainsi, commençons par le logement, ce dernier doit répondre à des normes d’habitabilité et de sécurité conformes, nous ne parlons pas de normes décidées par le propriétaire ou le locataire, mais ce sont des normes qui sont décidées par le décret lui-même. C’est bien sûr le descriptif du droit principal qui est plutôt très important à respecter. En cas de gros travaux, le propriétaire est censé donner au locataire un logement qui soit en bon état et c’est à lui que les gros travaux incombent. Ainsi, si on parle de gros travaux, c’est généralement :
- Un remplacement total de la chaudière ;
- Un remplacement des canalisations d’eau ;
- Toutes les grosses malfonctions ;
- S’il existe des vices de construction ;
- Des glissements de terrain à la suite d’une grosse tempête ;
- Les ravalements.
Dans le cas où le propriétaire décide de se lancer soudainement dans de gros travaux d’amélioration, il faut savoir que le locataire ne peut pas s’opposer à cette décision. Cependant, il est en droit de demander des conditions habitables pendant une durée très déterminée et si cette demande n’est pas approuvée en 21 jours, il est apte alors à négocier que le loyer soit baissé temporairement le temps que les gros travaux soient achevés.
Droits des locataires en cas de gros travaux
Il est possible d’être locataire d’un logement et de souhaiter de faire des travaux de grande envergure, car le propriétaire n’est pas le seul à être apte à faire ces travaux, mais attention, il y a une certaine zone à ne pas dépasser juridiquement parlant. La loi décrit de simples aménagements dans ce sens, on parle de la remise à neuf de la peinture, que ce soit sur les murs ou les plafonds par exemple, poser une étagère ou un placard et les transformations un peu plus lourdes. Pour les opérations citées plus haut, ce sont des aménagements simples quand on est locataire, on peut facilement faire ces opérations sans aucune sans aucun souci. Cependant, quand on parle d’importantes opérations et de gros travaux qui vont changer le projet du bailleur ou sa propriété, il faut une autorisation écrite de ce dernier.
Ainsi, on vous donne un exemple : un locataire est apte à changer les couleurs de ses murs, mais ceci ne doit en aucun cas impliquer des opérations lourdes. Un autre point indéniablement important, c’est que le propriétaire peut obliger et il peut demander au locataire de remettre le logement comme il était à la fin de la location pour les travaux les plus gros. Il est interdit de toucher aux cloisons par exemple et de percer les murs sans l’autorisation du propriétaire, parce que tout ce qui touche à la structure du bâtiment lui revient de droit en tant que propriétaire.
Toutefois, il y a quelques exceptions, par exemple : tout ce qui est démontable et amovible est acceptable, quand on parle de piscine par exemple, le locataire est libre d’installer une piscine hors-sol, gonflable. Par contre, il ne peut pas installer une piscine qui serait enterrée, la même logique est appliquée pour des équipements comme une cabane de jardin par exemple ou d’autres équipements temporaires installables en intérieur ou en extérieur du logement de location.
