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Dans la majorité des villes, villages et régions rurales de France, c’est la commune qui organise le service de collecte des déchets. La collecte des déchets se fait généralement une fois par semaine, et la commune publie un calendrier annuel ou semestriel précisant les jours de collecte (il est important de vérifier puisqu’ils peuvent changer d’une année à une autre, voire au cours de la même année).
Bien que ces calendriers soient normalement remis à chaque ménage, il vous incombe, en tant que propriétaire ou locataire, de tenir compte de ces dates et de veiller à ce que vos poubelles soient placées au bon endroit le fameux jour en question.
Le service de collecte des déchets en France
Comme cité plus haut, en France, c’est la commune qui s’occupe d’organiser les services de collectes des déchets. Cela se fait habituellement une fois par semaine, et un calendrier annuel ou semestriel est publié, qui va indiquer les jours de collecte qui sont variables, d’où l’intérêt de vérifier d’une manière régulière.
La collecte des ordures peut également être programmée de façon hebdomadaire ou moins fréquente, selon :
- la taille et l’organisation du village ;
- celles de la ville ;
- celles de la commune.
En fonction de la nécessité et de la distance par rapport au lieu d’élimination, la plupart des communes fournissent gratuitement des conteneurs poubelles ou des bacs à poubelle pour chaque maison (certaines communes peuvent exiger que vous les achetiez). Tandis que les appartements ont souvent une poubelle commune dans une pièce ou un espace extérieur.
Dans les zones rurales plus isolées, il peut y avoir des lieux dédiés à la collecte des déchets ou des bennes à ordures plus grandes qui desservent de nombreux ménages.
Les impôts sur les ordures ménagères ou la collecte des ordures : des exemples d’impôts locaux.
Tous les propriétaires sont tenus de payer une taxe municipale appelée Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères en plus des autres taxes foncières (TEOM). Ceci est l’équivalent d’une taxe d’enlèvement des ordures ménagères, mais sous une forme quelque peu différente de celle à laquelle vous êtes habitué.
La TEOM est normalement incluse dans la taxe foncière (indiquée sur votre facture par les initiales TEOM) ou peut apparaître sur une facture séparée une ou deux fois par an. Elle est calculée en deux fois. L’élément fixe est déterminé de la même manière que la taxe foncière sur 50 % de la valeur locative cadastrale estimée du bien.
La composante proportionnelle est calculée sur la base du volume total et de la nature des déchets collectés et peut être attribuée en fonction du nombre de locataires de l’immeuble.
La TEOM ou la REOM : quelle taxe payer ?
Certaines communes françaises préfèrent percevoir une taxe REOM (Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères) à la place de la TEOM. Le coût est déterminé de la même démarche que la part variable de la TEOM, et peut être versé à la commune ou directement au prestataire de service.
L’objectif de l’option REOM est de donner aux petits villages ruraux plus d’autonomie pour déterminer le système qui répond le mieux à leurs besoins, ainsi qu’une incitation à mettre en œuvre des initiatives locales pour réduire la quantité de déchets produits par chaque ménage ou propriété commerciale, car une réduction du volume peut immédiatement entraîner des économies sur le coût.
Combien coûte la taxe sur les déchets en France ?
Un foyer de quatre personnes avec des éboueurs venant à la porte et un bac de 240 litres dépensera entre 260 € et 300 € par an pour 12 passages, en plus de 12 € pour chaque chargement supplémentaire.
Un ménage de deux personnes disposant d’un bac de 120 litres paiera entre 195 et 230 euros par an pour 12 visites et en ajoutant 7 euros pour chaque chargement supplémentaire.
